Toutes les photos publiées sur Capture Canada peuvent être utilisées gratuitement à des fins commerciales ou non. Il n’est pas nécessaire de demander l’autorisation du photographe ou de Capture Canada, ou de leur accorder le mérite de la photo, quoique nous vous encourageons à le faire dans la mesure du possible!
Plus précisément, les photos publiées sur Capture Canada sont partagées sous licence Creative Commons Zero (CC0). Grâce au cadre mondial en matière de licences CC0, Ingenium concède une licence de droits d’auteur irrévocable et non exclusive pour regarder, télécharger, reproduire, modifier et utiliser les photos de Capture Canada gratuitement, y compris à des fins commerciales, sans avoir à demander la permission du photographe ou de Capture Canada, ou de leur accorder le mérite de la photo. Le photographe offre son œuvre au domaine public en renonçant à ses droits d’auteur à l’échelle mondiale. Veuillez consulter la licence ci-dessous et les Conditions d'utilisation pour obtenir plus de détails.
Aucun droit d’auteur : La personne qui a lié une œuvre à cet acte l’a offert au domaine public en renonçant à ses droits d’auteur à l’échelle mondiale en vertu de la loi sur le droit d’auteur, y compris tous les droits connexes, dans la mesure permise par la loi. Vous pouvez copier, modifier, distribuer et utiliser l’œuvre, incluant à des fins commerciales, sans même avoir à demander la permission. Consulter les autres informations ci-dessous.
Les droits de brevet ou de propriété industrielle et commerciale de quiconque ne sont en aucun cas touchés par le CC0. Les droits que d’autres personnes peuvent avoir par rapport à l’œuvre ou à la façon dont elle est utilisée, comme la publicité ou les droits de la protection des renseignements personnels, ne sont pas touchés non plus.
Sauf indication expresse et contraire, la personne qui a lié une œuvre à cet acte n’offre aucune garantie quant à l’œuvre, et décline toute responsabilité concernant l’utilisation de cette œuvre, dans la mesure permise par la loi.
Lorsque vous utilisez ou citez l’œuvre, vous ne devez pas laisser entendre quelconque approbation de l’auteur ou du déclarant.